Le plan de coupe constitue une pièce essentielle qui figure dans la constitution d’un dossier de permis de construire ou encore un dossier de déclaration préalable de travaux. Il vient compléter le plan de masse.

Dans le cas où votre projet est assujetti au permis de construire, ce plan portant la mention PCMI 3 est obligatoire. Dans le cadre d’une déclaration préalable de travaux, le plan de coupe est indispensable pour les projets de construction d’annexes, d’emprise au sol et de création de surface de plancher.

Le plan de coupe

Le plan de coupe est une représentation graphique qui va montrer le terrain, ainsi que ses constructions par une vue de profil. Ce plan permet l’identification des volumes extérieurs des constructions. Il retranscrit également les variations de pente du terrain, ainsi que les implantations des constructions sur le terrain. Ainsi, par le biais du plan de coupe, l’administration doit, aisément, reconnaitre que votre projet est réalisé dans le total respect des règles d’urbanisme de votre commune.

Le plan de coupe doit présenter avec précision les dimensions du terrain et celles de toutes les constructions. Il est important de souligner que ces dimensions doivent être à l’échelle. Afin que l’administration de votre commune puisse procéder à la validation de votre projet, votre plan de coupe doit comporter :

  • Les limites de propriétés, ainsi que les distances entre la construction et ces limites
  • Le projet avec la hauteur de la construction : l’administration de valider l’implantation de votre projet sur votre terrain
  • Les constructions existantes : il est recommandé d’illustrer le bâtiment principal et les annexes
  • La pente du terrain à partir de la voie publique : c’est l’élément central du plan de coupe. Elle permet à l’administration de reconnaitre la façon dont les constructions occupent le sol au regard de la pente
  • Les éléments souterrains : bassin de piscine, vide sanitaire, construction en dessous du niveau du sol et autres. Toutefois, au cas où votre projet n’envisage aucune modification, vous n’êtes pas dans l’obligation de les représenter
  • La pente des toitures
  • Les clôtures, trottoirs, les fossés, la rue et la route

Elaboration plan de coupe 

Il n’est pas obligatoire que le plan de coupe réponde à des normes techniques. Toutefois, il est vital d’être précis dans le dessin et les cotes afin que l’administration puisse avoir une meilleure visualisation du projet. Ainsi, pour une meilleure visibilité, l’échelle doit obligatoirement figurer sur le plan de coupe. Pour ce faire, vous devez, au préalable, avoir les hauteurs et dimensions des constructions existantes et celles de votre terrain. Les hauteurs et dimensions de votre projet doivent également y être mentionnées.

Il est important de rappeler qu’il est idéal de transmettre deux plans de coupe, sachant qu’il est possible de ne fournir qu’un seul. Le premier plan de coupe renseigne sur l’état existant (avant travaux) et le second informe sur l’état projeté (après travaux). Plus les plans sont précis, plus vous avez de chance que votre projet soit accepté.

Comme le plan de masse, le plan de coupe est un facteur déterminant quand vous faites une déclaration préalable de travaux ou lorsque vous demandez un permis de construire. Au cas où des éléments importants n’y figurent pas ou que le plan ne comporte pas assez de détails, il est possible que votre demande soit refusée.

Vous pouvez réaliser vous-mêmes votre plan de coupe. Mais sachant que c’est un facteur déterminant pour vous projet et qu’il requiert un savoir particulier, avoir recours à un professionnel pour sa réalisation constitue un atout.

En savoir plus sur le plan aérien du terrain